Mentions Légales

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, chaque personne pour laquelle des données nominatives figurent dans le site dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concernent.
Vous pouvez exercer ce droit d'accès auprès de BACnet France en contactant brun@mardirect.de

Clauses de limitation de responsabilité

L'objectif de BACnet France est de diffuser des informations exactes et tenues à jour.
BACnet France s'efforcera de corriger dans les meilleurs délais les éventuelles erreurs ou informations erronées qui lui seraient signalées.
Toutefois, BACnet France ne peut être tenue responsable du contenu du présent site.
Les informations contenues dans ce site :

  • sont exclusivement de nature générale ; elles ne visent pas la situation particulière d'une personne physique ou morale,
  • ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives ou mises à jour en temps réel ;
  • peuvent renvoyer à des sites extérieurs sur lesquels BACnet France n'a aucun contrôle et décline toute responsabilité ;
  • ne constituent pas des avis ou conseils à caractère professionnel ou juridique, pour lesquels il est nécessaire de consulter un professionnel qualifié.
  •  L’association BACnet France n’est pas responsable de l’utilisation des outils et solutions techniques proposées par ses membres.

En cas de diffusion sur le site du BACnet France de textes ou documents normatifs, seules les publications officielles font foi.

Propriété intellectuelle

Les documents, informations, éléments graphiques,... de toute nature figurant sur le site BACnet France ne peuvent faire l'objet de copie sauf à des fins strictement privées.
De la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être reproduits ni modifiés, que ce soit à titre onéreux ou gracieux, sans autorisation expresse écrite de BACnet France.
Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives.
Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective.
Les photographies reproduisant les produits ne sont pas contractuelles.

BACnet France n'est pas en mesure de garantir l'absence d'interruption de son site pouvant résulter soit d'une utilisation de son site soit de tout autre site extérieur auquel il renvoie.


Publication du site

Site réalisé, édité, et hébergé par

MarDirect
Droste-Hülshofstrasse 1
44141 Dortmund
+49 231 42 78 67 31

brun@mardirect.de



Membres